Mentions légales
Site Du Lycée Abbé Grégoire
- Date de mise en ligne : 31 mars 2023
- Adresse simplifiée : 70bis rue Turbigo Paris 3°
Renseignements éditoriaux
- Responsabilité éditoriale : Mme MASALLAM Proviseure
- Équipe rédactionnelle : Mme BRANCHORD Professeure
- Administration du site : services de la DSI
- Hébergement : Académie de Paris
12 boulevard d’Indochine CS 40049 – 75933 Paris cedex 19 – Tél : 01 44 62 40 40
Pour toute remarque sur le contenu ou le fonctionnement du site, écrire à l’adresse ci-dessus.
Droits de reproduction
Les informations publiées sur ce site sont publiques.
Sauf indication contraire, elles sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons
Données à caractère nominatif
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Mentions légales Informations éditoriales, hébergement, gestion et suivi technique
Editeur
Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de (MESR)
Adresse
Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche : 1 rue Descartes 75231 Paris Cedex 05
Directrice de publication
La directrice générale de l’Enseignement supérieur et de l’Insertion professionnelle
Développements
Almavia CX
Hébergement
Société Avenir Télématique (ATE)
Conception graphique et ergonomique
La Netscouade
Statistiques
Eulérian
Le suivi technique du site est assuré au quotidien par la Délégation à la communication avec l’aide technique de la Direction du numérique pour l’éducation.
Conditions générales d’utilisation
Toute personne qui accède aux sites internet du MESR, à l’une des offres éditoriales ou services associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur les Sites Internet du MESR.
Avertissement
Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles dont la version en vigueur est accessible en ligne sur le portail à l’adresse suivante : Pour « esr.gouv.fr » : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid86748/mentions-legales-credits.html et à la date de la connexion de l’utilisateur.
Le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin de les mettre en conformité avec la Loi pour une République numérique (7 octobre 2016). Par conséquent, il est recommandé aux utilisateurs de se reporter régulièrement aux présentes Conditions Générales d’Utilisation pour se tenir informé de leur évolution éventuelle. L’ensemble des fichiers permettant une réutilisation libre et gratuite des contenus et données publiques du ministère de l’Enseignement supérieur de la Recherche sont téléchargeables au sein d’un espace dédié : data.esr.gouv.fr ainsi que sur la plateforme gouvernementale data.gouv.fr
Données personnelles et cookies
Le MESR est très attentif à la protection des données à caractère personnel et s’engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir de Parcoursup, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au règlement général sur la protection des données (RGPD).
Données personnelles et cookies > Lien à ajouter
Propriété intellectuelle et réutilisation
Charte d’usage de la marque Parcoursup
La présente charte d’usage de la marque Parcoursup détaille les entités, en particulier les formations de l’enseignement supérieur, autorisées à utiliser la marque Parcoursup et définit ses conditions d’utilisation.